Saint sebastien football club

unité légale ‣ 830 048 237en activité
L’unité légale Saint sebastien football club est une Association déclarée créée le 13 avril 2017, dont le siège est domicilié au 1 bd des pas enchantes, 44 230 Saint-sebastien-sur-loire. Cette entité possède 1 établissement(s).

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 Source des données : DILA

Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA)


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Conventions collectives

SIRETTitreN°IDCCConvention
83004823700010Convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 étendue par arrêté du 21 novembre 20062511
Convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 étendue par arrêté du 21 novembre 2006
2511
 Source des données : METI

Ministère du Travail de l’Emploi et de l’Insertion (METI)


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