COMMUNE DE COUX ET BIGAROQUE-MOUZENS

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
9 établissements dont 6 sont en activité
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L’administration COMMUNE DE COUX ET BIGAROQUE-MOUZENS a été créée le 1 janvier 2016, il y a 9 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.

Son siège social est domicilié au COUX- ET-BIGAROQUE 131 ROUTE DE SAINT GEORGES 24220 COUX ET BIGAROQUE-MOUZENS. Elle possède 9 établissements dont 6 sont en activité.

Fiche résumé

Élus

Documents

Annonces

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE DE COUX ET BIGAROQUE-MOUZENS

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)
VAT Information Exchange System (VIES)
Direction Générale des Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/2016
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/2016. Elle a été mise à jour le 06/05/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
10 à 19 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale
Mise à jour le 01/04/2025
Sources : Insee, VIES, DOUANES, MTPEI
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Retrouvez plus d'informations sur la fiche collectivites.fr.
Mise à jour le 01/04/2025
Sources : Insee, MI, DINUM
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Annuaire du service public

Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA)

Nous récupérons les informations dans la base de données « Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA) »

Mise à jour le 01/04/2025
Source : DILA
Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).

Siège social de COMMUNE DE COUX ET BIGAROQUE-MOUZENS

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)
VAT Information Exchange System (VIES)
Enseigne de l’établissement
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 01/04/2025
Sources : Insee, VIES
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 9 établissements dont 6 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

9 établissements de COMMUNE DE COUX ET BIGAROQUE-MOUZENS

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 059 756 00011Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
COUX- ET-BIGAROQUE 131 ROUTE DE SAINT GEORGES 24220 COUX ET BIGAROQUE-MOUZENSsiège social		01/01/2016en activité
200 059 756 00045Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE DE COUX ET BIGAROQUE
LE BOURG NORD - COUX COUX ET BIGAROQUE 24220 COUX ET BIGAROQUE-MOUZENS		01/01/2016en activité
200 059 756 00052Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE
24220 COUX ET BIGAROQUE-MOUZENS		01/01/2016en activité
200 059 756 00060Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)EAU POTABLE
MAIRIE LE BOURG 24220 COUX ET BIGAROQUE-MOUZENS		01/01/2016en activité
200 059 756 00094Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)IRRIGATION
MAIRIE LE BOURG 24220 COUX ET BIGAROQUE-MOUZENS		01/01/2016en activité
200 059 756 00102Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT LES BRETOUX
MAIRIE LE BOURG 24220 COUX ET BIGAROQUE-MOUZENS		01/02/2024en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 059 756 00029Administration publique générale (84.11Z)COMMUNE DELEGUEE DE COUX ET BIGAROQUE
LE BOURG 24220 COUX ET BIGAROQUE-MOUZENS		01/01/2016fermé le 01/01/2020
200 059 756 00037Administration publique générale (84.11Z)COMMUNE DELEGUEE DE MOUZENS
LE BOURG 24220 COUX ET BIGAROQUE-MOUZENS		01/01/2016fermé le 01/01/2020
200 059 756 00086Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT 2 LE BOURG NORD
MAIRIE LE BOURG 24220 COUX ET BIGAROQUE-MOUZENS		01/01/2016fermé le 07/12/2021
Mise à jour le 01/04/2025
Source : Insee
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
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