COMMUNE DE BEAUVOISIN

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
10 établissements dont 5 sont en activité
Partager cette page sur LinkedinPartager cette page par EmailTélécharger un QR Code à inclure dans un courier ou dans un devis, pour partager cette pageImprimer cette page ou la sauvegarder au format PDF

L’administration COMMUNE DE BEAUVOISIN a été créée le 1 janvier 1982, il y a 43 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au HOTEL DE VILLE 7 RUE DE LA MAIRIE 30640 BEAUVOISIN. Elle possède 10 établissements dont 5 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Labels et certificats

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE DE BEAUVOISIN

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)
VAT Information Exchange System (VIES)
Direction Générale des Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1982
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1982. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
50 à 99 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Labels et certificats
Entrepreneur de spectacles vivantsCette structure possède un récépissé de déclaration d’entrepreneur de spectacles vivants
Mise à jour le 03/04/2025
Sources : Insee, VIES, DOUANES, MC, MTPEI
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère de la Culture (MC).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Retrouvez plus d'informations sur la fiche collectivites.fr.
Mise à jour le 04/04/2025
Sources : Insee, MI, DINUM
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNE DE BEAUVOISIN

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)
VAT Information Exchange System (VIES)
Enseigne de l’établissement
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 04/04/2025
Sources : Insee, VIES, MC
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Ministère de la Culture (MC).

Cette structure possède 10 établissements dont 5 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

10 établissements de COMMUNE DE BEAUVOISIN

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
213 000 334 00010Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
HOTEL DE VILLE 7 RUE DE LA MAIRIE 30640 BEAUVOISINsiège social		01/03/1983en activité
213 000 334 00036Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
115 RUE ABBE LOUIS MOULIN 30640 BEAUVOISIN		21/12/1983en activité
213 000 334 00069Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE DES MOULINS
RUE DES MOULINS 30640 BEAUVOISIN		01/09/1993en activité
213 000 334 00093Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)SERVICE ASSAINISSEMENT
7 RUE DE LA MAIRIE 30640 BEAUVOISIN		01/01/2020en activité
213 000 334 00101Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SERVICE EAU
7 RUE DE LA MAIRIE 30640 BEAUVOISIN		01/01/2020en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
213 000 334 00028Enseignement primaire (80.1Z)ECOL PRIM NUMERO 2
30640 BEAUVOISIN		21/12/1983fermé le 31/08/1993
213 000 334 00044Enseignement primaire (80.1Z)ECOL PRIM NUMERO 1
30640 BEAUVOISIN		21/12/1983fermé le 31/08/1993
213 000 334 00051Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE HAMEAU DE FRANQUEVAUX
AVENUE DE LA FELICITE 30640 BEAUVOISIN		21/12/1983fermé le 31/08/2022
213 000 334 00077Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)EAU ET ASSAINISSEMENT
RUE DE LA MAIRIE 30640 BEAUVOISIN		25/12/1995fermé le 01/01/2020
213 000 334 00085Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)▪︎ ▪︎ ▪︎ information non-diffusible ▪︎ ▪︎ ▪︎
▪︎ ▪︎ ▪︎ BEAUVOISIN ▪︎ ▪︎ ▪︎		01/01/2006fermé le 01/01/2015
Mise à jour le 03/04/2025
Source : Insee
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
Une question