COMMUNE DE CORNEILHAN

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
6 établissements dont 4 sont en activité

L’administration COMMUNE DE CORNEILHAN a été créée le 1 janvier 1982, il y a 43 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au 1 PLACE DE LA MAIRIE 34490 CORNEILHAN. Elle possède 6 établissements dont 4 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE DE CORNEILHAN

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)
VAT Information Exchange System (VIES)
Direction Générale des Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1982
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1982. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Retrouvez plus d'informations sur la fiche collectivites.fr.

Siège social de COMMUNE DE CORNEILHAN

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)
VAT Information Exchange System (VIES)
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 6 établissements dont 4 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

6 établissements de COMMUNE DE CORNEILHAN

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
213 400 849 00013Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
1 PLACE DE LA MAIRIE 34490 CORNEILHAN
siège social
01/03/1983en activité
213 400 849 00039Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
3 CHEMIN DE BOUJAN 34490 CORNEILHAN
01/09/1991en activité
213 400 849 00054Entretien et réparation d’autres véhicules automobiles (45.20B)AIRE DE LAVAGE DES MATERIELS AGRICOLES
HOTEL DE VILLE 34490 CORNEILHAN
01/01/2019en activité
213 400 849 00062Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE
3 CHEMIN DE BOUJAN 34490 CORNEILHAN
01/09/2018en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
213 400 849 00021Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
1 PL DE LA COUR NEUVE 34490 CORNEILHAN
21/12/1983fermé le 01/09/2018
213 400 849 00047Captage, traitement et distribution d'eau (41.0Z)SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT
MAIRIE PL MAIRIE 34490 CORNEILHAN
01/01/1993fermé le 01/01/2002