COMMUNE DU BOURG D OISANS

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
13 établissements dont 7 sont en activité
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L’administration COMMUNE DU BOURG D OISANS a été créée le 1 mars 1983, il y a 42 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au 1 RUE HUMBERT 38520 LE BOURG-D'OISANS. Elle possède 13 établissements dont 7 sont en activité.

Fiche résumé

Élus

Documents

Annonces

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE DU BOURG D OISANS

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)
VAT Information Exchange System (VIES)
Direction Générale des Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/03/1983
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/1983. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
50 à 99 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale
Mise à jour le 27/03/2025
Sources : Insee, VIES, DOUANES, MTPEI
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Retrouvez plus d'informations sur la fiche collectivites.fr.
Mise à jour le 28/03/2025
Sources : Insee, MI, DINUM
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Annuaire du service public

Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA)

Nous récupérons les informations dans la base de données « Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA) »

Mise à jour le 28/03/2025
Source : DILA
Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).

Siège social de COMMUNE DU BOURG D OISANS

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)
VAT Information Exchange System (VIES)
Enseigne de l’établissement
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 28/03/2025
Sources : Insee, VIES
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 13 établissements dont 7 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

13 établissements de COMMUNE DU BOURG D OISANS

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
213 800 527 00011Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
1 RUE HUMBERT 38520 LE BOURG-D'OISANSsiège social		01/03/1983en activité
213 800 527 00045Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE LA FARE
4 RUE DE LA FARE 38520 LE BOURG-D'OISANS		21/12/1983en activité
213 800 527 00086Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SCE EAU ET ASSAINISSEMENT
MAIRIE 1 RUE HUMBERT 38520 LE BOURG-D'OISANS		01/01/1997en activité
213 800 527 00110Gestion des musées (91.02Z)MUSEE DES MINERAUX ET DE LA FAUNE DES ALPES
PLACE DE L’EGLISE 38520 LE BOURG-D'OISANS		25/12/1987en activité
213 800 527 00128Gestion d’installations sportives (93.11Z)PISCINE MUNICIPALE
MAS DU PLAN 38520 LE BOURG-D'OISANS		25/12/1995en activité
213 800 527 00136Gestion des bibliothèques et des archives (91.01Z)MEDIATHEQUE
51 QUAI DOCTEUR BERLIOUX 38520 LE BOURG D'OISANS		31/12/1985en activité
213 800 527 00144Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE LE MARRONNIER
2 RUE DE LA FARE 38520 LE BOURG-D'OISANS		29/06/2021en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
213 800 527 00029Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)CAMP MUNICIPAL BELVEDERE
38520 LE BOURG D'OISANS		16/03/1983fermé le 31/12/1990
213 800 527 00037Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)CAMP MUNICIPAL DE SARENNES
38520 LE BOURG D'OISANS		16/03/1983fermé le 31/12/1990
213 800 527 00052Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE LE MARRONNIER
PLACE DE L’EGLISE 38520 LE BOURG-D'OISANS		21/12/1983fermé le 29/06/2021
213 800 527 00078Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE LES SABLES
38520 LE BOURG D'OISANS		21/12/1983fermé le 25/12/2019
213 800 527 00094Services funéraires (96.03Z)SERVICE POMPES FUNEBRES BOURG D'OISANS
HOTEL DE VILLE 1 RUE HUMBERT 38520 LE BOURG-D'OISANS		01/01/1998fermé le 25/12/2012
213 800 527 00102Transformation et conservation de la viande de boucherie (10.11Z)SERVICE ABBATOIR
MAIRIE 1 RUE HUMBERT 38520 LE BOURG-D'OISANS		01/01/1999fermé le 11/02/2010
Mise à jour le 27/03/2025
Source : Insee
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
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