COMMUNE DE CHAZELLES SUR LYON

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
11 établissements dont 9 sont en activité
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L’administration COMMUNE DE CHAZELLES SUR LYON a été créée le 1 mars 1983, il y a 42 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au 12 RUE ARMAND BAZIN 42140 CHAZELLES-SUR-LYON. Elle possède 11 établissements dont 9 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE DE CHAZELLES SUR LYON

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/03/1983
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/1983. Elle a été mise à jour le 05/03/2025.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
50 à 99 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale
Mise à jour le 24/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Retrouvez plus d'informations sur la fiche collectivites.fr.
Mise à jour le 24/04/2025
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Annuaire du service public

DILA

Nous récupérons les informations dans la base de données « Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA) »

Mise à jour le 24/04/2025
Source : DILA
Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).

Siège social de COMMUNE DE CHAZELLES SUR LYON

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 24/04/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 11 établissements dont 9 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

11 établissements de COMMUNE DE CHAZELLES SUR LYON

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
214 200 594 00015Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
12 RUE ARMAND BAZIN 42140 CHAZELLES-SUR-LYONsiège social		01/03/1983en activité
214 200 594 00049Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE ARC EN CIEL
6 BD ETIENNE PERONNET 42140 CHAZELLES SUR LYON		21/12/1983en activité
214 200 594 00064Enseignement primaire (85.20Z)GROUPE SCOLAIRE LES PETITS CHAPELIERS
4 RUE EMILE RIVOIRE 42140 CHAZELLES-SUR-LYON		01/09/1987en activité
214 200 594 00080Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)SERVICE ASSAINISSEMENT
MAIRIE RUE ARMAND BAZIN 42140 CHAZELLES-SUR-LYON		01/01/1992en activité
214 200 594 00098Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SCE DES EAUX
MAIRIE RUE ARMAND BAZIN 42140 CHAZELLES-SUR-LYON		25/12/1994en activité
214 200 594 00114Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENTS
MAIRIE 12 RUE ARMAND BAZIN 42140 CHAZELLES-SUR-LYON		01/05/1990en activité
214 200 594 00122Location de logements (68.20A)LOGEMENTS
89 RUE DE LYON 42140 CHAZELLES-SUR-LYON		01/06/2000en activité
214 200 594 00130Location de terrains et d’autres biens immobiliers (68.20B)LOCAL AGENCE INTERIM
20 RUE ALEXANDRE SEON 42140 CHAZELLES-SUR-LYON		01/01/2009en activité
214 200 594 00148Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT BRAS DE FER
MAIRIE 12 RUE ARMAND BAZIN 42140 CHAZELLES-SUR-LYON		18/04/2010en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
214 200 594 00072Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ACTIVITE ZONE INDUSTRIELLE
MAIRIE RUE ARMAND BAZIN 42140 CHAZELLES-SUR-LYON		01/06/1995fermé le 25/12/2012
214 200 594 00106Promotion immobilière d'infrastructures (70.1C)BATIMENT INDUSTRIEL
MAIRIE 12 RUE ARMAND BAZIN 42140 CHAZELLES-SUR-LYON		04/11/1997fermé
Mise à jour le 24/04/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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