COMMUNE DE LA TUILIERE

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
11 établissements dont 4 sont en activité
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L’administration COMMUNE DE LA TUILIERE a été créée le 1 mars 1983, il y a 42 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 6 à 9 salariés.

Son siège social est domicilié au 1 PLACE DU 11 NOVEMBRE 1918 42830 LA TUILIERE. Elle possède 11 établissements dont 4 sont en activité.

Fiche résumé

Élus

Documents

Annonces

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE DE LA TUILIERE

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)
VAT Information Exchange System (VIES)
Direction Générale des Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/03/1983
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/1983. Elle a été mise à jour le 17/02/2025.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
6 à 9 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale
Mise à jour le 28/03/2025
Sources : Insee, VIES, DOUANES, MTPEI
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Retrouvez plus d'informations sur la fiche collectivites.fr.
Mise à jour le 29/03/2025
Sources : Insee, MI, DINUM
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNE DE LA TUILIERE

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)
VAT Information Exchange System (VIES)
Enseigne de l’établissement
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 29/03/2025
Sources : Insee, VIES
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 11 établissements dont 4 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

11 établissements de COMMUNE DE LA TUILIERE

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
214 203 143 00018Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
1 PLACE DU 11 NOVEMBRE 1918 42830 LA TUILIEREsiège social		01/03/1983en activité
214 203 143 00026Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
LE BOURG 42830 LA TUILIERE		21/12/1983en activité
214 203 143 00109Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT LE BOURG
MAIRIE HOTEL DE VILLE 42830 LA TUILIERE		01/01/2005en activité
214 203 143 00125Exploitation forestière (02.20Z)SECTIONS FORESTIERES
HOTEL DE VILLE 42830 LA TUILIERE		01/01/2020en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
214 203 143 00034Sylviculture et autres activités forestières (02.10Z)SECTION BOIS ET FORETS
MAIRIE 42830 LA TUILIERE		01/01/1996fermé le 31/12/2019
214 203 143 00042Exploitation forestière (02.20Z)SECTION DE PLASSON LA TUILIERE
HOTEL DE VILLE 42830 LA TUILIERE		01/01/2000fermé le 31/12/2019
214 203 143 00059Exploitation forestière (02.20Z)SECTION OBLETTE PLASSON LA TUILIERE
MAIRIE HOTEL DE VILLE 42830 LA TUILIERE		01/01/2000fermé le 31/12/2019
214 203 143 00067Exploitation forestière (02.20Z)SECTION FEUGERE RIMAUD PLASSON TUILIERE
HOTEL DE VILLE 42830 LA TUILIERE		01/01/2000fermé le 31/12/2019
214 203 143 00075Exploitation forestière (02.20Z)SECTION FEUGERE RIMAUD LA TUILIERE
HOTEL DE VILLE 42830 LA TUILIERE		01/01/2000fermé le 31/12/2019
214 203 143 00083Exploitation forestière (02.20Z)SECTION OBLETTE ROCHE LA TUILIERE
HOTEL DE VILLE 42830 LA TUILIERE		01/01/2000fermé le 31/12/2019
214 203 143 00091Exploitation forestière (02.20Z)SECTION EPINAT LA TUILIERE
HOTEL DE VILLE 42830 LA TUILIERE		01/01/2000fermé le 31/12/2019
Mise à jour le 28/03/2025
Source : Insee
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
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