COMMUNE DE NOZAY

AdministrationCollectivité territoriale ‣ 214 401 135en activité
5 établissements dont 4 sont en activité
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L’administration COMMUNE DE NOZAY a été créée le 1 mars 1983, il y a 42 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au RUE ALEXIS LETOURNEAU 44170 NOZAY. Elle possède 5 établissements dont 4 sont en activité.

Fiche résumé

Élus

Documents

Annonces

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE DE NOZAY

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)
VAT Information Exchange System (VIES)
Direction Générale des Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/03/1983
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/1983. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
Pas de n° EORI valide
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
50 à 99 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territorialeIDCC 9999___Sans convention collective___
Mise à jour le 14/03/2025
Sources : Insee, VIES, DOUANES, MTPEI
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Retrouvez plus d'informations sur la fiche collectivites.fr.
Mise à jour le 14/03/2025
Sources : Insee, MI, DINUM
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Annuaire du service public

Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA)
Nom
Adresse postale
Téléphone
Email
Formulaire de contact
Non renseigné
Site internet

Retrouvez plus d'informations sur la fiche de l’Annuaire du service public.

Mise à jour le 14/03/2025
Source : DILA
Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).

Siège social de COMMUNE DE NOZAY

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)
VAT Information Exchange System (VIES)
Enseigne de l’établissement
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 14/03/2025
Sources : Insee, VIES
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 5 établissements dont 4 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

5 établissements de COMMUNE DE NOZAY

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
214 401 135 00014Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
RUE ALEXIS LETOURNEAU 44170 NOZAYsiège social		01/03/1983en activité
214 401 135 00022Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE LA PIERRE BLEUE
11 B ROUTE D'ABBARETZ 44170 NOZAY		21/12/1983en activité
214 401 135 00048Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERN PUBLI LA PIERRE BLEUE
11 ROUTE D'ABBARETZ 44170 NOZAY		21/12/1983en activité
214 401 135 00055Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)SERVICE D'ASSAINISSEMENT
MAIRIE 21 RUE ALEXIS LETOURNEAU 44170 NOZAY		25/12/1999en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
214 401 135 00063Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)CAMPING HENRI DUBOURG
ROUTE DE RENNES 44170 NOZAY		01/05/2003fermé le 25/12/2007
Mise à jour le 14/03/2025
Source : Insee
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
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