JEAN-LUC MESNIL

Entreprise individuelle ‣ en activité
5 établissements dont 1 est en activité

L’entreprise individuelle JEAN-LUC MESNIL a été créée le 5 janvier 1991, il y a 34 ans. Sa forme juridique est Entrepreneur individuel. Son domaine d’activité est : autres activités de nettoyage n.c.a.. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.

Son siège social est domicilié au 643 ROUTE DE LA CAILLE 74350 ALLONZIER-LA-CAILLE. Elle possède 5 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de JEAN-LUC MESNIL

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)
VAT Information Exchange System (VIES)
Direction Générale des Douanes
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI)
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1.
Inscrite (Insee)le 05/01/1991
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 05/01/1991. Elle a été mise à jour le 12/11/2024.
Immatriculée au RNE (INPI)le 31/12/1990
Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 31/12/1990. Elle a été mise à jour le 19/05/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
1 ou 2 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 1596Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés-

Immatriculation au RNE

Institut National de la Propriété Industrielle (INPI)

Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.

Date d’immatriculation
Date de début d’activité
Nature de l’entreprise
Dirigeants
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes)

Siège social de JEAN-LUC MESNIL

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)
VAT Information Exchange System (VIES)
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’entreprise individuelle (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’entreprise individuelle
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 5 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

5 établissements de JEAN-LUC MESNIL

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

Etablissement actif :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
380 379 891 00050Autres activités de nettoyage n.c.a. (81.29B)643 ROUTE DE LA CAILLE 74350 ALLONZIER-LA-CAILLEsiège social01/09/2002en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
380 379 891 00027Activités de nettoyage (74.7Z)7 RUE DE LA LATHARDAZ 74000 ANNECY19/11/1991fermé le 01/08/1998
380 379 891 00035Activités de nettoyage (74.7Z)1 RUE DE LA TOURNETTE 74000 ANNECY01/08/1998fermé le 15/09/1999
380 379 891 00043Activités de nettoyage (74.7Z)137 ROUTE DE LONGCHAMP 74570 GROISY15/09/1999fermé le 01/09/2002
380 379 891 00068Autres activités de nettoyage n.c.a. (81.29B)619 ROUTE DES VIGNES 74330 POISYancien siège social01/05/2006fermé le 01/06/2008