L’entreprise individuelle FREDERIC COURT a été créée le 8 octobre 1992, il y a 33 ans. Sa forme juridique est Entrepreneur individuel. Son domaine d’activité est : activités de soutien à la production animale. En 2022, elle possédait 1 ou 2 salariés.
Son siège social est domicilié au LA NAPPERIE 36300 SAINT-AIGNY. Elle possède 2 établissements dont 1 est en activité.
Informations légales de FREDERIC COURT
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 08/10/1992 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 08/10/1992. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Immatriculée au RNE (INPI)le 16/09/2002 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 16/09/2002. Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 1 ou 2 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | Non renseigné |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 1404Convention collective nationale métropolitaine des entreprises de la maintenance, distribution et location de matériels agricoles, de travaux publics, de bâtiment, de manutention, de motoculture de plaisance et activités connexes, dite SDLM |
Sources : Insee, VIES, DOUANES, INPI, MTPEI
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | |
Nature de l’entreprise | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de FREDERIC COURT
Enseigne de l’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’entreprise individuelle (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’entreprise individuelle | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Sources : Insee, VIES
Cette structure possède 2 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
2 établissements de FREDERIC COURT
Etablissement actif :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 388 770 216 00025 | Activité (NAF/APE) : Activités de soutien à la production animale (01.62Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : ECURIE DU POINT DU JOUR LA NAPPERIE 36300 SAINT-AIGNY | Création : 20/12/2012 | État : |
Etablissement fermé :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 388 770 216 00017 | Activité (NAF/APE) : Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : ECURIE DU POINT DU JOUR 1 RUE DU POINT DU JOUR 36370 SAINT-HILAIRE-SUR-BENAIZE | Création : 08/10/1992 | État : |
Source : Insee