L’entreprise individuelle ALAIN BRUYAS (LE DOM'S) a été créée le 1 novembre 1997, il y a 27 ans. Elle a été fermée le 30 juin 2000, il y a 25 ans. Sa forme juridique est Entrepreneur individuel. Son domaine d’activité est : restauration traditionnelle. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 3 à 5 salariés.
Son siège social est domicilié au 12 BOULEVARD AUGUSTIN THIERRY 42000 SAINT-ETIENNE. Elle possède 2 établissements.
Informations légales de ALAIN BRUYAS (LE DOM'S)
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Cessée (Insee)le 30/06/2000 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/11/1997. Elle a été mise à jour le 18/04/2025.Radiée au RNE (INPI)le 31/03/2025 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 19/10/2006. Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
Pas de n° TVA valide Cette structure n’est plus en activité, par conséquent elle ne peut pas avoir de numéro de TVA valide. | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 3 à 5 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Date de fermeture | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 1979Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR) |
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI, MTPEI
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | |
Nature de l’entreprise | |
Date de radiation | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de ALAIN BRUYAS (LE DOM'S)
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’entreprise individuelle (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’entreprise individuelle | |
Date de création de l’établissement | |
Date de fermeture | Non renseigné |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Sources : INSEE, VIES
Cette structure possède 2 établissements. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
2 établissements de ALAIN BRUYAS (LE DOM'S)
Etablissements fermés :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
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| SIRET : 414 224 709 00017 | Activité (NAF/APE) : Entretien et réparation de véhicules automobiles (50.2Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 4 RUE LEROUX 42100 SAINT-ETIENNE | Création : 01/11/1997 | État : |
| SIRET : 414 224 709 00025 | Activité (NAF/APE) : Restauration traditionnelle (56.10A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 12 BOULEVARD AUGUSTIN THIERRY 42000 SAINT-ETIENNE | Création : 09/10/2006 | État : |
Source : INSEE