PASCAL RILI (BOULANGERIE PATISSERIE DU LEVANT)

Entreprise individuelle ‣ en activité
3 établissements dont 1 est en activité
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L’entreprise individuelle PASCAL RILI (BOULANGERIE PATISSERIE DU LEVANT) a été créée le 1 octobre 1997, il y a 28 ans. Sa forme juridique est Entrepreneur individuel. Son domaine d’activité est : boulangerie et boulangerie-pâtisserie. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 3 à 5 salariés.

Son siège social est domicilié au 65 RUE DE VERSOIX 01210 FERNEY-VOLTAIRE. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.

Fiche résumé

Dirigeants

Documents

Annonces et observations

Conventions collectives

Informations légales de PASCAL RILI (BOULANGERIE PATISSERIE DU LEVANT)

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)
VAT Information Exchange System (VIES)
Direction Générale des Douanes
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI)
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1.
Inscrite (Insee)le 01/10/1997
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/10/1997. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation
Immatriculée au RNE (INPI)le 18/10/2005
Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 18/10/2005. Elle a été mise à jour le 19/05/2024.
Extrait RNE

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
3 à 5 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 0843Convention collective nationale de la boulangerie-pâtisserie entreprises artisanales
Mise à jour le 06/04/2025
Sources : Insee, VIES, DOUANES, INPI, MTPEI
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Immatriculation au RNE

Institut National de la Propriété Industrielle (INPI)

Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.

Date d’immatriculation
Date de début d’activité
Nature de l’entreprise
Dirigeants
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes)

Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :

Mise à jour le 02/04/2025
Source : INPI
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).

Siège social de PASCAL RILI (BOULANGERIE PATISSERIE DU LEVANT)

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)
VAT Information Exchange System (VIES)
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’entreprise individuelle (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’entreprise individuelle
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 07/04/2025
Sources : Insee, VIES
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de PASCAL RILI (BOULANGERIE PATISSERIE DU LEVANT)

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

Etablissement actif :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
415 139 005 00037Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (10.71C)65 RUE DE VERSOIX 01210 FERNEY-VOLTAIREsiège social03/08/2005en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
415 139 005 00011Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (15.8C)24 ROUTE DE LENS 62440 HARNES01/10/1997fermé le 30/11/2004
415 139 005 00029Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (15.8C)114 RUE DES FUSILLES 62440 HARNES19/01/2000fermé le 30/11/2002
Mise à jour le 06/04/2025
Source : Insee
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
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