SEBASTIEN DEHAN

Entreprise individuelle ‣ en activité
2 établissements dont 1 est en activité
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L’entreprise individuelle SEBASTIEN DEHAN a été créée le 4 janvier 1999, il y a 26 ans. Sa forme juridique est Entrepreneur individuel. Son domaine d’activité est : travaux d’installation d’équipements thermiques et de climatisation. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.

Son siège social est domicilié au 7 RUE NEUVE 02860 LAVAL-EN-LAONNOIS. Elle possède 2 établissements dont 1 est en activité.

Fiche résumé

Dirigeants

Documents

Annonces et observations

Labels et certificats

Conventions collectives

Informations légales de SEBASTIEN DEHAN

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)
VAT Information Exchange System (VIES)
Direction Générale des Douanes
Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME)
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI)
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1.
Inscrite (Insee)le 04/01/1999
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 04/01/1999. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation
Immatriculée au RNE (INPI)le 27/07/1999
Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 27/07/1999. Elle a été mise à jour le 19/05/2024.
Extrait RNE

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
1 ou 2 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 1596Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés-

Labels et certificats
RGE - Reconnu Garant de l’EnvironnementCette structure est Reconnue Garante de l’Environnement
Mise à jour le 06/04/2025
Sources : Insee, VIES, DOUANES, ADEME, INPI, MTPEI
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME).
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Immatriculation au RNE

Institut National de la Propriété Industrielle (INPI)

Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.

Date d’immatriculation
Date de début d’activité
Nature de l’entreprise
Dirigeants
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes)

Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :

Mise à jour le 02/04/2025
Source : INPI
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).

Siège social de SEBASTIEN DEHAN

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)
VAT Information Exchange System (VIES)
Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME)
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’entreprise individuelle (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’entreprise individuelle
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 06/04/2025
Sources : Insee, VIES, ADEME
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME).

Cette structure possède 2 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

2 établissements de SEBASTIEN DEHAN

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

Etablissement actif :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
421 828 211 00027Travaux d’installation d’équipements thermiques et de climatisation (43.22B)7 RUE NEUVE 02860 LAVAL-EN-LAONNOISsiège social08/07/1999en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
421 828 211 00019Administration d'entreprises (74.1J)SARL MAILLARD DEHAN
10 RUE MARX DORMOY 02000 LAON		04/01/1999fermé le 08/07/1999
Mise à jour le 06/04/2025
Source : Insee
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
Une question