L’entreprise individuelle JEAN CHASSEUIL a été créée le 14 juillet 2000, il y a 25 ans. Sa forme juridique est Entrepreneur individuel. Son domaine d’activité est : travaux de terrassement courants et travaux préparatoires. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.
Son siège social est domicilié au 502 RUE DE DEHIOU 40140 SOUSTONS. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.
Informations légales de JEAN CHASSEUIL
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 14/07/2000 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 14/07/2000. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Immatriculée au RNE (INPI)le 08/01/2008 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 08/01/2008. Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 1 ou 2 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 1702Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics |
Sources : Insee, VIES, DOUANES, INPI, MTPEI
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | |
Nature de l’entreprise | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de JEAN CHASSEUIL
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’entreprise individuelle (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’entreprise individuelle | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Sources : Insee, VIES
Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
3 établissements de JEAN CHASSEUIL
Etablissement actif :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 432 449 635 00031 | Activité (NAF/APE) : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (43.12A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 502 RUE DE DEHIOU 40140 SOUSTONS | Création : 01/11/2014 | État : |
Etablissements fermés :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 432 449 635 00015 | Activité (NAF/APE) : Location d'autres biens personnels et domestiques (71.4B) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 1883 ROUTE DE LEON 40140 MAGESCQ | Création : 14/07/2000 | État : |
| SIRET : 432 449 635 00023 | Activité (NAF/APE) : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (43.12A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 590 CHEMIN DE MONTPELLIER 40290 ESTIBEAUX | Création : 08/02/2008 | État : |
Source : Insee