L’entreprise individuelle BERNARD MOREL a été créée le 2 janvier 2002, il y a 23 ans. Sa forme juridique est Entrepreneur individuel. Son domaine d’activité est : commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.
Son siège social est domicilié au LES GRANDS COMMUNAUX 200 IMPASSE DE LA CROIX 01330 VILLARS-LES-DOMBES. Elle possède 2 établissements dont 1 est en activité.
Informations légales de BERNARD MOREL
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 02/01/2002 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 02/01/2002. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Immatriculée au RNE (INPI)le 22/10/2002 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 22/10/2002. Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 1 ou 2 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 0992Convention collective nationale de la boucherie, boucherie-charcuterie et boucherie hippophagique, triperie, commerce de volailles et gibiers |
Sources : Insee, VIES, DOUANES, INPI, MTPEI
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | |
Nature de l’entreprise | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de BERNARD MOREL
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’entreprise individuelle (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’entreprise individuelle | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Sources : Insee, VIES
Cette structure possède 2 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
2 établissements de BERNARD MOREL
Etablissement actif :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 440 224 616 00027 | Activité (NAF/APE) : Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (47.81Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : LES GRANDS COMMUNAUX 200 IMPASSE DE LA CROIX 01330 VILLARS-LES-DOMBES | Création : 01/10/2002 | État : |
Etablissement fermé :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 440 224 616 00019 | Activité (NAF/APE) : Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (52.6D) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 41 RUE HECTOR BERLIOZ 69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR | Création : 02/01/2002 | État : |
Source : Insee