SEBASTIEN CODEVELLE (CS PLAQUISTE)

Entreprise individuelle ‣ en activité
3 établissements dont 1 est en activité
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L’entreprise individuelle SEBASTIEN CODEVELLE (CS PLAQUISTE) a été créée le 4 février 2002, il y a 23 ans. Sa forme juridique est Entrepreneur individuel. Son domaine d’activité est : travaux de plâtrerie. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.

Son siège social est domicilié au 29 ROUTE DE COURTIOUX 36230 MERS-SUR-INDRE. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.

Fiche résumé

Dirigeants

Documents

Annonces et observations

Labels et certificats

Conventions collectives

Informations légales de SEBASTIEN CODEVELLE (CS PLAQUISTE)

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)
VAT Information Exchange System (VIES)
Direction Générale des Douanes
Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME)
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI)
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1.
Inscrite (Insee)le 04/02/2002
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 04/02/2002. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation
Immatriculée au RNE (INPI)le 31/01/2020
Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 31/01/2020. Elle a été mise à jour le 19/05/2024.
Extrait RNE

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
1 ou 2 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 2614Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics

Labels et certificats
RGE - Reconnu Garant de l’EnvironnementCette structure est Reconnue Garante de l’Environnement
Mise à jour le 13/04/2025
Sources : Insee, VIES, DOUANES, ADEME, INPI, MTPEI
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME).
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Immatriculation au RNE

Institut National de la Propriété Industrielle (INPI)

Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.

Date d’immatriculation
Date de début d’activité
Nature de l’entreprise
Dirigeants
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes)

Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :

Mise à jour le 09/04/2025
Source : INPI
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).

Siège social de SEBASTIEN CODEVELLE (CS PLAQUISTE)

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)
VAT Information Exchange System (VIES)
Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME)
Nom de l’établissement
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’entreprise individuelle (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’entreprise individuelle
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 13/04/2025
Sources : Insee, VIES, ADEME
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME).

Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de SEBASTIEN CODEVELLE (CS PLAQUISTE)

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

Etablissement actif :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
440 775 286 00030Travaux de plâtrerie (43.31Z)CS PLAQUISTE
29 ROUTE DE COURTIOUX 36230 MERS-SUR-INDREsiège social		01/02/2020en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
440 775 286 00022Menuiserie bois et matières plastiques (45.4C)6 LA PREUGNE 36400 BRIANTESancien siège social17/02/2004fermé le 16/09/2005
440 775 286 00014Menuiserie bois et matières plastiques (45.4C)9 IMPASSE DE LA SABLONNIERE 60240 JOUY-SOUS-THELLE04/02/2002fermé le 17/02/2004
Mise à jour le 13/04/2025
Source : Insee
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
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