La société ART BAT FILS a été créée le 1 octobre 2002, il y a 22 ans. Elle a été fermée le 28 octobre 2024, il y a 5 mois. Sa forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication). Son domaine d’activité est : travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.
Son siège social est domicilié au 74 RUE ROGER VAILLANT 01500 AMBERIEU-EN-BUGEY. Elle possède 3 établissements.
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Cessée (Insee)le 28/10/2024 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/10/2002. Elle a été mise à jour le 29/10/2024.Immatriculée au RNE (INPI) Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
Pas de n° TVA valide Cette structure n’est plus en activité, par conséquent elle ne peut pas avoir de numéro de TVA valide. | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 1 ou 2 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Date de fermeture | |
Convention(s) collective(s) | Non renseignée |
Sources : Insee, VIES, DOUANES, INPI
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | Non renseigné |
Date de début d’activité | Non renseigné |
Nature de l’entreprise | |
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires. Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts. | |
Clôture de l’exercice comptable | |
Durée de la personne morale | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de la société (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de la société | |
Date de création de l’établissement | |
Date de fermeture | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Sources : Insee, VIES
Cette structure possède 3 établissements. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
Etablissements fermés :
SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
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SIRET : 444 256 994 00013 | Activité (NAF/APE) : Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment (43.99C) | Détails (nom, enseigne, adresse) : GRANDE RUE 01320 VILLETTE-SUR-AIN | Création : 01/10/2002 | État : |
SIRET : 444 256 994 00021 | Activité (NAF/APE) : Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment (43.99C) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 74 RUE ROGER VAILLANT 01500 AMBERIEU-EN-BUGEY | Création : 08/09/2017 | État : |
SIRET : 444 256 994 00039 | Activité (NAF/APE) : Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment (43.99C) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 292 RTE DE TREVOUX 69730 GENAY | Création : 13/03/2024 | État : |
Source : Insee