DOMINIQUE ELOY

Entreprise individuelle ‣ en activité
4 établissements dont 2 sont en activité
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L’entreprise individuelle DOMINIQUE ELOY a été créée le 1 septembre 2004, il y a 21 ans. Sa forme juridique est Entrepreneur individuel. Son domaine d’activité est : commerce de détail de viandes et de produits à base de viande en magasin spécialisé. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 3 à 5 salariés.

Son siège social est domicilié au 95 AV DU QUATORZE JUILLET 76300 SOTTEVILLE-LES-ROUEN. Elle possède 4 établissements dont 2 sont en activité.

Fiche résumé

Dirigeants

Documents

Annonces et observations

Conventions collectives

Informations légales de DOMINIQUE ELOY

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)
VAT Information Exchange System (VIES)
Direction Générale des Douanes
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI)
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1.
Inscrite (Insee)le 01/09/2004
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/09/2004. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation
Immatriculée au RNE (INPI)le 06/05/2008
Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 06/05/2008. Elle a été mise à jour le 19/05/2024.
Extrait RNE

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
3 à 5 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 0992Convention collective nationale de la boucherie, boucherie-charcuterie et boucherie hippophagique, triperie, commerce de volailles et gibiers
Mise à jour le 13/04/2025
Sources : Insee, VIES, DOUANES, INPI, MTPEI
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Immatriculation au RNE

Institut National de la Propriété Industrielle (INPI)

Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.

Date d’immatriculation
Date de début d’activité
Nature de l’entreprise
Dirigeants
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes)

Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :

Mise à jour le 09/04/2025
Source : INPI
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).

Siège social de DOMINIQUE ELOY

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)
VAT Information Exchange System (VIES)
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’entreprise individuelle (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’entreprise individuelle
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 13/04/2025
Sources : Insee, VIES
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 4 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

4 établissements de DOMINIQUE ELOY

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
478 799 935 00026Commerce de détail de viandes et de produits à base de viande en magasin spécialisé (47.22Z)95 AV DU QUATORZE JUILLET 76300 SOTTEVILLE-LES-ROUENsiège social03/03/2008en activité
478 799 935 00034Location de logements (68.20A)95 AV DU QUATORZE JUILLET 76300 SOTTEVILLE-LES-ROUEN27/11/2009en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
478 799 935 00018Commerce de détail de viandes et de produits à base de viande en magasin spécialisé (47.22Z)1 RUE LESAGE MAILLE 27370 LA SAUSSAYEancien siège social01/09/2004fermé le 18/02/2008
478 799 935 00042Commerce de détail de viandes et de produits à base de viande en magasin spécialisé (47.22Z)BOUCHERIE ELOY PERE ET FILS
53 RUE GEORGES CLEMENCEAU 76530 GRAND-COURONNE		14/03/2017fermé le 17/01/2022
Mise à jour le 13/04/2025
Source : Insee
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
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