L’entreprise individuelle FRANCOIS BERNARD a été créée le 3 octobre 2004, il y a 21 ans. Sa forme juridique est Entrepreneur individuel. Son domaine d’activité est : travaux de charpente. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle ne possédait pas de salariés.
Son siège social est domicilié au 2492 ROUTE ANDRE CLAVEAU 24360 SAINT-BARTHELEMY-DE-BUSSIERE. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.
Informations légales de FRANCOIS BERNARD
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 03/10/2004 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 03/10/2004. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Immatriculée au RNE (INPI) Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | Non renseigné |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | Non renseignée |
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | Non renseigné |
Date de début d’activité | Non renseigné |
Nature de l’entreprise | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de FRANCOIS BERNARD
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’entreprise individuelle (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’entreprise individuelle | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Sources : INSEE, VIES
Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
3 établissements de FRANCOIS BERNARD
Etablissement actif :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 479 514 028 00030 | Activité (NAF/APE) : Travaux de charpente (43.91A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 2492 ROUTE ANDRE CLAVEAU 24360 SAINT-BARTHELEMY-DE-BUSSIERE | Création : 01/02/2023 | État : |
Etablissements fermés :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 479 514 028 00022 | Activité (NAF/APE) : Travaux de charpente (43.91A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 25 RUE DES ALLIES 24360 PIEGUT-PLUVIERS | Création : 01/02/2016 | État : |
| SIRET : 479 514 028 00014 | Activité (NAF/APE) : Administration d'entreprises (74.1J) | Détails (nom, enseigne, adresse) : ▪︎ ▪︎ ▪︎ information non-diffusible ▪︎ ▪︎ ▪︎ ▪︎ ▪︎ ▪︎ MONTPELLIER ▪︎ ▪︎ ▪︎ | Création : 03/10/2004 | État : |
Source : INSEE