STEPHANE MOREAU

Entreprise individuelle ‣ en activité
3 établissements dont 1 est en activité
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L’entreprise individuelle STEPHANE MOREAU a été créée le 1 mars 2005, il y a 20 ans. Sa forme juridique est Entrepreneur individuel. Son domaine d’activité est : travaux d’installation d’eau et de gaz en tous locaux. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.

Son siège social est domicilié au LD LA PETITE VERNELLE 43 RUE DU FOUZON 36600 LA VERNELLE. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.

Fiche résumé

Dirigeants

Documents

Annonces et observations

Labels et certificats

Conventions collectives

Informations légales de STEPHANE MOREAU

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)
VAT Information Exchange System (VIES)
Direction Générale des Douanes
Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME)
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI)
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1.
Inscrite (Insee)le 01/03/2005
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/2005. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation
Immatriculée au RNE (INPI)le 28/02/2005
Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 28/02/2005. Elle a été mise à jour le 19/05/2024.
Extrait RNE

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
1 ou 2 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 2609Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment

Labels et certificats
RGE - Reconnu Garant de l’EnvironnementCette structure est Reconnue Garante de l’Environnement
Mise à jour le 03/04/2025
Sources : Insee, VIES, DOUANES, ADEME, INPI, MTPEI
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME).
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Immatriculation au RNE

Institut National de la Propriété Industrielle (INPI)

Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.

Date d’immatriculation
Date de début d’activité
Nature de l’entreprise
Dirigeants
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes)

Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :

Mise à jour le 30/03/2025
Source : INPI
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).

Siège social de STEPHANE MOREAU

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)
VAT Information Exchange System (VIES)
Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME)
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’entreprise individuelle (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’entreprise individuelle
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 04/04/2025
Sources : Insee, VIES, ADEME
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME).

Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de STEPHANE MOREAU

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

Etablissement actif :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
480 939 065 00037Travaux d’installation d’eau et de gaz en tous locaux (43.22A)LD LA PETITE VERNELLE 43 RUE DU FOUZON 36600 LA VERNELLEsiège social01/04/2011en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
480 939 065 00011Installation d'eau et de gaz (45.3E)4 RUE DES GRELETS 36210 VAL-FOUZON01/03/2005fermé le 23/09/2005
480 939 065 00029Travaux d’installation d’eau et de gaz en tous locaux (43.22A)11 RUE DES GRELETS 36210 VAL-FOUZONancien siège social23/09/2005fermé le 01/04/2011
Mise à jour le 03/04/2025
Source : Insee
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
Une question