SEBASTIEN MERCIER (MERCIER SEBASTIEN)

Entreprise individuelle ‣ en activité
2 établissements dont 1 est en activité
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L’entreprise individuelle SEBASTIEN MERCIER (MERCIER SEBASTIEN) a été créée le 12 octobre 2007, il y a 18 ans. Sa forme juridique est Entrepreneur individuel. Son domaine d’activité est : travaux d’installation d’équipements thermiques et de climatisation. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle ne possédait pas de salariés.

Son siège social est domicilié au LAS BARTHES JEAN BRU 47290 SAINT PASTOUR. Elle possède 2 établissements dont 1 est en activité.

Fiche résumé

Dirigeants

Documents

Annonces et observations

Informations légales de SEBASTIEN MERCIER (MERCIER SEBASTIEN)

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)
VAT Information Exchange System (VIES)
Direction Générale des Douanes
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI)
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1.
Inscrite (Insee)le 12/10/2007
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 12/10/2007. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation
Immatriculée au RNE (INPI)le 11/10/2007
Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 11/10/2007. Elle a été mise à jour le 19/05/2024.
Extrait RNE

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
Non renseigné
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
Non renseignée
Mise à jour le 03/04/2025
Sources : Insee, VIES, DOUANES, INPI
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).

Immatriculation au RNE

Institut National de la Propriété Industrielle (INPI)

Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.

Date d’immatriculation
Date de début d’activité
Nature de l’entreprise
Dirigeants
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes)

Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :

Mise à jour le 30/03/2025
Source : INPI
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).

Siège social de SEBASTIEN MERCIER (MERCIER SEBASTIEN)

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)
VAT Information Exchange System (VIES)
Nom de l’établissement
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’entreprise individuelle (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’entreprise individuelle
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 04/04/2025
Sources : Insee, VIES
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 2 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

2 établissements de SEBASTIEN MERCIER (MERCIER SEBASTIEN)

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

Etablissement actif :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
500 396 254 00020Travaux d’installation d’équipements thermiques et de climatisation (43.22B)MERCIER SEBASTIEN
LAS BARTHES JEAN BRU 47290 SAINT PASTOURsiège social		19/08/2013en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
500 396 254 00012Travaux d’installation d’équipements thermiques et de climatisation (43.22B)10 RUE DU PUITS COULEAU 47300 VILLENEUVE-SUR-LOTancien siège social12/10/2007fermé le 19/08/2013
Mise à jour le 03/04/2025
Source : Insee
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
Une question