L’entreprise individuelle JEAN CLAUDE MONTILLET (JCM. EBENISTE) a été créée le 1 septembre 2009, il y a 16 ans. Elle a été fermée le 31 décembre 2022, il y a 2 ans. Sa forme juridique est Entrepreneur individuel. Son domaine d’activité est : fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle ne possédait pas de salariés.
Son siège social est domicilié au ENFOUR 15290 PARLAN. Elle possède 2 établissements.
Informations légales de JEAN CLAUDE MONTILLET (JCM. EBENISTE)
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Cessée (Insee)le 31/12/2022 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/09/2009. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Radiée au RNE (INPI)le 31/12/2022 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 05/08/2009. Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
Pas de n° TVA valide Cette structure n’est plus en activité, par conséquent elle ne peut pas avoir de numéro de TVA valide. | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | Non renseigné |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Date de fermeture | |
Convention(s) collective(s) | Non renseignée |
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | |
Nature de l’entreprise | |
Date de radiation | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de JEAN CLAUDE MONTILLET (JCM. EBENISTE)
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’entreprise individuelle (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’entreprise individuelle | |
Date de création de l’établissement | |
Date de fermeture | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Sources : INSEE, VIES
Cette structure possède 2 établissements. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
2 établissements de JEAN CLAUDE MONTILLET (JCM. EBENISTE)
Etablissements fermés :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 514 121 904 00015 | Activité (NAF/APE) : Fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement (31.09B) | Détails (nom, enseigne, adresse) : ENFOUR 15290 PARLAN | Création : 01/09/2009 | État : |
| SIRET : 514 121 904 00023 | Activité (NAF/APE) : Fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement (31.09B) | Détails (nom, enseigne, adresse) : JCM. EBENISTE LD LE REDOUILLET 46210 BESSONIES | Création : 01/09/2009 | État : |
Source : INSEE