L’entreprise individuelle PASCAL PONCET (P P C I) a été créée le 12 janvier 2010, il y a 15 ans. Sa forme juridique est Entrepreneur individuel. Son domaine d’activité est : fabrication de carrosseries et remorques. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 3 à 5 salariés.
Son siège social est domicilié au 10 RUE DES CHAMOIS 74330 LA BALME-DE-SILLINGY. Elle possède 3 établissements dont 2 sont en activité.
Informations légales de PASCAL PONCET (P P C I)
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 12/01/2010 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 12/01/2010. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Immatriculée au RNE (INPI)le 21/12/2009 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 21/12/2009. Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 3 à 5 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 1090Convention collective nationale des services de l'automobile (commerce et réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle, activités connexes, contrôle technique automobile, formation des conducteurs auto-écoles CNPA ) |
Sources : Insee, VIES, DOUANES, INPI, MTPEI
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | |
Nature de l’entreprise | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de PASCAL PONCET (P P C I)
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’entreprise individuelle (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’entreprise individuelle | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Sources : Insee, VIES
Cette structure possède 3 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
3 établissements de PASCAL PONCET (P P C I)
Etablissements actifs :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 518 855 317 00039 | Activité (NAF/APE) : Fabrication de carrosseries et remorques (29.20Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 10 RUE DES CHAMOIS 74330 LA BALME-DE-SILLINGY | Création : 15/01/2016 | État : |
| SIRET : 518 855 317 00021 | Activité (NAF/APE) : Location de logements (68.20A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : RUE DU CHABLAIS 74100 ANNEMASSE | Création : 01/01/2013 | État : |
Etablissement fermé :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 518 855 317 00013 | Activité (NAF/APE) : Fabrication de carrosseries et remorques (29.20Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 725 ROUTE DE LA CAILLE 74350 ALLONZIER-LA-CAILLE | Création : 12/01/2010 | État : |
Source : Insee