FERNANDO NOVAIS (ENTREPRISE NOVAIS FERNANDO)

Entreprise individuelle ‣ en activité
3 établissements dont 1 est en activité
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L’entreprise individuelle FERNANDO NOVAIS (ENTREPRISE NOVAIS FERNANDO) a été créée le 4 janvier 2010, il y a 15 ans. Sa forme juridique est Entrepreneur individuel. Son domaine d’activité est : autres travaux spécialisés de construction. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.

Son siège social est domicilié au 345 RUE MARC-ANTOINE BARGOIN 63270 VIC-LE-COMTE. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.

Fiche résumé

Dirigeants

Documents

Annonces et observations

Conventions collectives

Informations légales de FERNANDO NOVAIS (ENTREPRISE NOVAIS FERNANDO)

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)
VAT Information Exchange System (VIES)
Direction Générale des Douanes
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI)
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1.
Inscrite (Insee)le 04/01/2010
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 04/01/2010. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation
Immatriculée au RNE (INPI)le 04/01/2010
Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 04/01/2010. Elle a été mise à jour le 19/05/2024.
Extrait RNE

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
1 ou 2 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 1596Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés-
Mise à jour le 06/04/2025
Sources : Insee, VIES, DOUANES, INPI, MTPEI
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Immatriculation au RNE

Institut National de la Propriété Industrielle (INPI)

Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.

Date d’immatriculation
Date de début d’activité
Nature de l’entreprise
Dirigeants
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes)

Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :

Mise à jour le 02/04/2025
Source : INPI
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).

Siège social de FERNANDO NOVAIS (ENTREPRISE NOVAIS FERNANDO)

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)
VAT Information Exchange System (VIES)
Nom de l’établissement
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’entreprise individuelle (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’entreprise individuelle
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 06/04/2025
Sources : Insee, VIES
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de FERNANDO NOVAIS (ENTREPRISE NOVAIS FERNANDO)

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

Etablissement actif :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
519 112 759 00039Autres travaux spécialisés de construction (43.99D)ENTREPRISE NOVAIS FERNANDO
345 RUE MARC-ANTOINE BARGOIN 63270 VIC-LE-COMTEsiège social		01/07/2021en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
519 112 759 00013Autres travaux spécialisés de construction (43.99D)LONGUES 17 LOTISSEMENT DES VARENNES 63270 VIC-LE-COMTEancien siège social04/01/2010fermé le 30/11/2011
519 112 759 00021Autres travaux spécialisés de construction (43.99D)ENTREPRISE NOVAIS FERNANDO
113 RUE DU MARCHE 63270 VIC-LE-COMTEancien siège social		30/11/2011fermé le 01/07/2021
Mise à jour le 06/04/2025
Source : Insee
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
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