L’entreprise individuelle SYLVAIN BOUSSEMART a été créée le 23 décembre 2009, il y a 15 ans. Sa forme juridique est Entrepreneur individuel. Son domaine d’activité est : transports de voyageurs par taxis. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle ne possédait pas de salariés.
Son siège social est domicilié au 85 ALL DES MARMOTTES 73260 GRAND-AIGUEBLANCHE. Elle possède 2 établissements dont 1 est en activité.
Informations légales de SYLVAIN BOUSSEMART
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 23/12/2009 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 23/12/2009. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Immatriculée au RNE (INPI)le 04/03/2010 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 04/03/2010. Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | Non renseigné |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | Non renseignée |
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | |
Nature de l’entreprise | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de SYLVAIN BOUSSEMART
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’entreprise individuelle (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’entreprise individuelle | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Sources : INSEE, VIES
Cette structure possède 2 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
2 établissements de SYLVAIN BOUSSEMART
Etablissement actif :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 519 351 613 00020 | Activité (NAF/APE) : Transports de voyageurs par taxis (49.32Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 85 ALL DES MARMOTTES 73260 GRAND-AIGUEBLANCHE | Création : 02/03/2010 | État : |
Etablissement fermé :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 519 351 613 00012 | Activité (NAF/APE) : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (82.99Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 85 ALLEE DES MARMOTTES 73260 GRAND-AIGUEBLANCHE | Création : 23/12/2009 | État : |
Source : INSEE