Cette structure est non-diffusible. Cela signifie que certaines informations ne sont pas publiquement accessibles.
Si c’est votre entreprise et que vous souhaitez vous la rendre diffusible, vous pouvez en faire la demande sur le site de l’Insee.

Si vous êtes agent public, vous pouvez consulter ces informations en vous connectant à l’espace agent public.

▪︎ ▪︎ ▪︎ information non-diffusible ▪︎ ▪︎ ▪︎

Entreprise individuelle ‣ non-diffusiblecessée
2 établissements
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L’entreprise individuelle ▪︎ ▪︎ ▪︎ information non-diffusible ▪︎ ▪︎ ▪︎ a été créée le 5 mai 2010, il y a 15 ans. Elle a été fermée le 12 janvier 2024, il y a 1 an. Sa forme juridique est Entrepreneur individuel. Son domaine d’activité est : travaux de menuiserie bois et pvc. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.

Son siège social est domicilié au ▪︎ ▪︎ ▪︎ CHARNECLES ▪︎ ▪︎ ▪︎. Elle possède 2 établissements.

Fiche résumé

Dirigeants

Documents

Annonces et observations

Informations légales de ▪︎ ▪︎ ▪︎ information non-diffusible ▪︎ ▪︎ ▪︎

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)
VAT Information Exchange System (VIES)
Direction Générale des Douanes
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI)
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1.
Cessée (Insee)le 12/01/2024
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 05/05/2010. Elle a été mise à jour le 24/03/2024.
▪︎ ▪︎ ▪︎ document non-diffusible ▪︎ ▪︎ ▪︎
Radiée au RNE (INPI)le 12/01/2024
Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Elle a été mise à jour le 19/05/2024.
▪︎ ▪︎ ▪︎ document non-diffusible ▪︎ ▪︎ ▪︎

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
Pas de n° TVA valide Cette structure n’est plus en activité, par conséquent elle ne peut pas avoir de numéro de TVA valide.
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
1 ou 2 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création
Date de fermeture

Convention(s) collective(s)
Non renseignée
Mise à jour le 03/04/2025
Sources : Insee, VIES, DOUANES, INPI
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).

Immatriculation au RNE

Institut National de la Propriété Industrielle (INPI)

Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.

Date d’immatriculation
Non renseigné
Date de début d’activité
Non renseigné
Nature de l’entreprise
Date de radiation
Dirigeants
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes)
Le(s) dirigeant(s) se sont opposés à la diffusion de leurs données personnelles. Pour télécharger l’extrait d’immatriculation de cette entreprise, rendez-vous sur le site data.inpi.fr.
Mise à jour le 30/03/2025
Source : INPI
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).

Siège social de ▪︎ ▪︎ ▪︎ information non-diffusible ▪︎ ▪︎ ▪︎

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)
VAT Information Exchange System (VIES)
Enseigne de l’établissement
Nom de l’établissement
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’entreprise individuelle (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’entreprise individuelle
Date de création de l’établissement
Date de fermeture

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : ▪︎ ▪︎ ▪︎ document non-diffusible ▪︎ ▪︎ ▪︎
Mise à jour le 03/04/2025
Sources : Insee, VIES
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 2 établissements. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

2 établissements de ▪︎ ▪︎ ▪︎ information non-diffusible ▪︎ ▪︎ ▪︎

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
522 312 909 00016Travaux de menuiserie bois et PVC (43.32A)▪︎ ▪︎ ▪︎ information non-diffusible ▪︎ ▪︎ ▪︎
▪︎ ▪︎ ▪︎ CHARNECLES ▪︎ ▪︎ ▪︎ancien siège social		05/05/2010fermé le 29/12/2012
522 312 909 00024Travaux de menuiserie bois et PVC (43.32A)▪︎ ▪︎ ▪︎ information non-diffusible ▪︎ ▪︎ ▪︎
▪︎ ▪︎ ▪︎ CHARNECLES ▪︎ ▪︎ ▪︎siège social		09/05/2017fermé le 12/01/2024
Mise à jour le 03/04/2025
Source : Insee
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
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