Cette structure n’apparait pas dans la base Sirene des entreprises tenue par l’Insee, mais elle est présente dans le Registre National des Entreprises ou RNE, tenu par l’INPI. C’est une situation très inhabituelle.
Retrouvez plus d'informations sur la fiche data.inpi.fr.
Retrouvez plus d'informations sur la fiche data.inpi.fr.
FAURE JEAN PIERRE SÉBASTIEN STÉPHANE
Entreprise individuelle ‣ Nous n’avons pas les informations nécessaires pour savoir si cette structure est en activité ou si elle est fermée.
L’entreprise individuelle FAURE JEAN PIERRE SÉBASTIEN STÉPHANE a été créée le 8 août 2023, il y a 2 ans. Sa forme juridique est Entrepreneur individuel. Son domaine d’activité est : activité inconnue. Elle ne possédait pas de salariés.
Son siège social est domicilié au 1 CHE DE SAINT-JACQUES 61400 SAINT-HILAIRE-LE-CHÂTEL. Elle possède 0 établissement.
Informations légales de FAURE JEAN PIERRE SÉBASTIEN STÉPHANE
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Non trouvée dans Sirene (Insee) Cette structure est n’a pas été retrouvée dans la base Sirene tenue par l’Insee. Pourtant, elle devrait s’y trouver. Il peut s’agir d’une erreur ou d’un cas particulier. Vous pouvez essayer de la retrouver sur le site sirene.frImmatriculée au RNE (INPI) Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Elle a été mise à jour le 03/07/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
Pas de n° TVA valide Cette structure n’est plus en activité, par conséquent elle ne peut pas avoir de numéro de TVA valide. | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | Non renseigné |
Forme juridique | |
Effectif salarié | Non renseigné |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | Non renseigné |
Date de création | |
Date de fermeture | Non renseigné |
Convention(s) collective(s) | Non renseignée |
Mise à jour le 03/04/2025
Sources : Insee, VIES, DOUANES, INPI
Sources : Insee, VIES, DOUANES, INPI
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | Non renseigné |
Date de début d’activité | Non renseigné |
Nature de l’entreprise | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de FAURE JEAN PIERRE SÉBASTIEN STÉPHANE
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’entreprise individuelle (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | Non renseigné |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | Non renseigné |
Date de création de l’entreprise individuelle | |
Date de création de l’établissement | Non renseigné |
Date de fermeture | Non renseigné |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 03/04/2025
Sources : Insee, VIES
Sources : Insee, VIES
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Cette structure possède 0 établissement. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
0 établissement de FAURE JEAN PIERRE SÉBASTIEN STÉPHANE
Etablissement fermé :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 978 465 037 00015 | Activité (NAF/APE) : Activité inconnue | Détails (nom, enseigne, adresse) : 1 CHE DE SAINT-JACQUES 61400 SAINT-HILAIRE-LE-CHÂTEL | État : Nous n’avons pas les informations nécessaires pour savoir si cette structure est en activité ou si elle est fermée. |
Mise à jour le 03/04/2025
Source : Insee
Source : Insee
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).