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Synd copr du 6 bd des capucines 75009 pa

fiche documents & justificatifs 039 032 842

justificatif d'immatriculation introuvable

Nous n'avons pas trouvé de justificatif d'immatriculation chez nos partenaires. Il existe plusieurs explications possibles :

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Conventions collectives

SIRETTitreN°IDCCConvention
03903284200013Convention collective nationale des gardiens, concierges et employés d'immeubles (réécrite par l'avenant n° 74 du 27 avril 2009 portant modification de la convention)1043

Annonces BODACC

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