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Centre socio culturel la carniere

fiche documents & justificatifs 418 244 158

justificatif d'immatriculation introuvable

Nous n'avons pas trouvé de justificatif d'immatriculation chez nos partenaires. Il existe plusieurs explications possibles :

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Conventions collectives

SIRETTitreN°IDCCConvention
41824415800014Convention collective nationale des acteurs du lien social et familial : centres sociaux et socioculturels, associations d'accueil de jeunes enfants, associations de développement social local du 4 juin 1983. Etendue par arrêté du 22 janvier 1987 JORF 12 février 1987. (1)1261

Annonces BODACC

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