Centre socio culturel la carniere

fiche documents & justificatifs ‣ 418 244 158

justificatif d'immatriculation introuvable

Nous n'avons pas trouvé de justificatif d'immatriculation chez nos partenaires. Il existe plusieurs explications possibles :

Les entreprises individuelles et les auto-entreprises, ne sont pas obligées d'être immatriculées. Il est donc possible que vous ne trouviez pas de fiche d'immatriculation pour une entreprise de ce type.
Les administrations publiques peuvent également ne pas être immatriculées.
Si l'entreprise est une entreprise artisanale, contactez les Chambres des Métiers de l‘Artisanat
Si l'entreprise n‘est pas une entreprise artisanale, contactez l‘INPI qui centralise les données des Greffes des tribuanux de commerce.

Consultez notre FAQ pour en savoir plus.

SIRET	Titre	N°IDCC	Convention
41824415800014	Convention collective nationale des acteurs du lien social et familial : centres sociaux et socioculturels, associations d'accueil de jeunes enfants, associations de développement social local du 4 juin 1983. Etendue par arrêté du 22 janvier 1987 JORF 12 février 1987. (1)	1261	⇢ Consulter

Vous pouvez consulter les annonces publiées par cette entreprise au bulletin officiel