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Yann segeral

fiche documents & justificatifs 841 129 687

justificatif d'immatriculation introuvable

Nous n'avons pas trouvé de justificatif d'immatriculation chez nos partenaires. Il existe plusieurs explications possibles :

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Conventions collectives

SIRETTitreN°IDCCConvention
84112968700015Nouvelle convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés) du 7 mars 2018 (Avenant du 7 mars 2018) 1596

Annonces BODACC

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