Établissement ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE à SIERSTHAL

215 706 516 00022fermé le 01/09/2004
Cet établissement est un établissement secondaire de l’administration COMMUNE DE SIERSTHAL ‣ 215 706 516en activité

Cet établissement Une administration est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.

Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’administration et les fiches de ses établissements.
, immatriculé sous le siret 215 706 516 00022, est fermé. Il a été créé le 21 décembre 1983, il y a 41 ans. Il a été fermée le 1 septembre 2004, il y a 21 ans. C’est un établissement secondaire de l’administration COMMUNE DE SIERSTHAL, qui possède 6 autre(s) établissement(s).

Son domaine d’activité est : enseignement primaire (80.1z). Il est domicilié au 3 RUE DE L'ECOLE 57410 SIERSTHAL.


Information légales de l’établissement ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE à SIERSTHAL

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)
VAT Information Exchange System (VIES)
Dénomination de l’administration
Type d’établissement
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Pas de n° TVA valide connu Le numéro de TVA FR65 215 706 516 n’est pas validé par l’administration fiscale.
Plusieurs explications sont possibles :
  • soit elle n’est pas assujettie à la TVA
  • soit elle est assujettie, mais ce numéro a été invalidé par l’administration fiscale
  • soit elle est assujettie et nous ne connaissons pas son numéro
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement
Date de fermeture

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger