COMMUNE DE BELLENAVES

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
10 établissements dont 7 sont en activité
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L’administration COMMUNE DE BELLENAVES a été créée le 1 mars 1983, il y a 42 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au 1 GRANDE RUE 03330 BELLENAVES. Elle possède 10 établissements dont 7 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Établissements scolaires

Conventions collectives

Élu

Cette collectivité ne possède aucun élu enregistré au Répertoire National des Élus

Mise à jour le 04/04/2025
Sources : MI, DINUM
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Responsable(s)

Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA)

Nous récupérons les informations dans la base de données « Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA) »

Mise à jour le 04/04/2025
Source : DILA
Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).

Délégué à la Protection des Données (DPO)

Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL)

Nous récupérons les informations dans la base de données « Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) »

Mise à jour le 04/04/2025
Source : CNIL
Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
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