COMMUNE D ARTHAZ PONT NOTRE DAME

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
3 établissements dont 2 sont en activité

L’administration COMMUNE D ARTHAZ PONT NOTRE DAME a été créée le 1 mars 1983, il y a 42 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au 94 ROUTE DE PONT NOTRE-DAME 74380 ARTHAZ-PONT-NOTRE-DAME. Elle possède 3 établissements dont 2 sont en activité.

Élus

Cette collectivité possède 16 élus enregistrés au Répertoire National des Élus :

RoleÉlu(e)Date de naissance
MaireRégine MAYORAZFévrier 1975
1er adjoint au MaireFrédéric CHABODMars 1961
2ème adjoint au MairePatricia COURIOLJuin 1963
3ème adjoint au MaireBruno THABUISOctobre 1963
Non renseignéMarion DE SERRAOctobre 1988
Non renseignéSandrine DURANDNovembre 1970
Non renseignéOlivier GARNIERJuillet 1963
Non renseignéAurelien GAUFFRENETSeptembre 1983
Non renseignéRomain GREGORISJanvier 1985
Non renseignéVanessa GRUELAoût 1981
Non renseignéChristelle METRACFévrier 1973
Non renseignéNicolas METRALJuin 1986
Non renseignéBruno MIGNOTJuin 1986
Non renseignéRégis NIVOUMai 1955
Non renseignéPhilippe ODEMars 1972
Non renseignéAurélie SAGEAvril 1982

Responsable(s)

Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA)

Nous récupérons les informations dans la base de données « Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA) »

Délégué à la Protection des Données (DPO)

Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL)

Nous récupérons les informations dans la base de données « Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) »