FAOUZI REBAYA (R.F. CHARPENTE COUVERTURE ZINGUERIE)
L’entreprise individuelle FAOUZI REBAYA (R.F. CHARPENTE COUVERTURE ZINGUERIE) a été créée le 1 juillet 2006, il y a 19 ans. Sa forme juridique est Entrepreneur individuel. Son domaine d’activité est : travaux de charpente. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle ne possédait pas de salariés.
Son siège social est domicilié au 9 RUE JEAN PAIN 38600 FONTAINE. Elle possède 1 établissement.
Informations légales de FAOUZI REBAYA (R.F. CHARPENTE COUVERTURE ZINGUERIE)
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 01/07/2006 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/07/2006. Elle a été mise à jour le 02/07/2024.Immatriculée au RNE (INPI)le 10/03/2015 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 10/03/2015. Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
Nous n’avons pas pu controler la validité de ce numéro car le téléservice du VIES ne fonctionne pas actuellement. Merci de ré-essayer plus tard pour vérifier si cette structure est bien assujettie à la TVA. | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | Pas de n° EORI valide |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | Non renseigné |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | Non renseignée |
Sources : Insee, VIES, DOUANES, INPI
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | |
Nature de l’entreprise | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de FAOUZI REBAYA (R.F. CHARPENTE COUVERTURE ZINGUERIE)
Nom de l’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’entreprise individuelle (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | Non renseigné |
Date de création de l’entreprise individuelle | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Sources : Insee, VIES
Cette structure possède 1 établissement dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
1 établissement de FAOUZI REBAYA (R.F. CHARPENTE COUVERTURE ZINGUERIE)
Etablissement actif :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
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| SIRET : 491 978 946 00029 | Activité (NAF/APE) : Travaux de charpente (43.91A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : R.F. CHARPENTE COUVERTURE ZINGUERIE 9 RUE JEAN PAIN 38600 FONTAINE | Création : 04/11/2013 | État : |
Source : Insee